Les Chignoles de Montcarra est une association loi 1901, de véhicules anciens à moteur (autos, moto, camions, tracteurs, ect…) créée sur la commune de Montcarra. Cette association a pour objectif de rassembler tous les collectionneurs sur la communes et ses environs.

 

A l’initiative de personnes passionnées de véhicules anciens sur la commune de Montcarra, un rassemblement s’est organisé le 26 juin 2011 au stade de MONTCARRA. Suite au succès de celui-ci, il a été convenu de créer une association sur la commune afin de faciliter et d’organiser la mise en place de futurs rassemblements. Il nous parait aussi plus simple par le biais de la création d’une association de se faire connaitre des personnes sur la communes et de ses environs qui seraient intéressées pour adhérer à l’association.

L’assocition trouve son nom : LES CHIGNOLES DE MONTCARRA, le 10 aout 2011.

Vous trouverez ci dessous toutes les informations concernant nos statuts !

 

Statuts

Les Statuts du 10 août 2011

 Article 1

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination: Les Chignoles de MONTCARRA

 Article 2 – objet

Cette association a pour objet  de rassembler toutes les personnes ayant un véhicule ancien (auto, moto, camion, tracteur, etc.…)  la commune de Montcarra et ses environs. L’objectif de l’association sera de rassembler tous ces membres deux à trois fois par an pour se rencontrer. Des sorties peuvent s’envisager ultérieurement.

 Article 3 – adresse

Le siège de l’association est fixé à la mairie de Montcarra, 283 rue Grande Rue 38890 MONTCARRA

Il pourra être transféré par l’assemblée générale.

 Article 4 – durée

La durée de l’association est indéterminée.

 Article 5 – adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut souscrire un bulletin d’adhésion puis avoir acquitté un droit d’entrée et être agréé par le conseil d’administration;

 Article 6 – cotisation

Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé par l’assemblée générale

 Article 7 – radiation

La qualité de membre se perd par:

• le décès;

• la démission qui doit être adressée par écrit au conseil d’administration;

• le non paiement de la cotisation dans un délai de 3 mois après sa date d’exigibilité;

• la radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d’administration après avoir entendu les explications de l’intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception.

 Article 8 – ressources

Les ressources de l’association comprennent :

• Le montant des cotisations

• Les subventions de l’État et des collectivités territoriales;

• Les recettes des manifestations exceptionnelles;

• Les ventes faites aux membres.

 Article 9 – conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil de 4 membres élus pour 1 an par l’assemblée générale (un président, un secrétaire, un trésorier et un trésorier adjoint). Les membres sont rééligibles.

Le Président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour rester en justice au nom de l’association.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu’à la prochaine assemblée générale.

 Article 10 – réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Le président dispose d’une voix prépondérante.

Les réunions font l’objet d’un procès-verbal.

 Article 11 – rémunération

Les membres du conseil d’administration ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs; les frais de déplacement seront remboursés sur le barème de l’administration fiscale. Leurs fonctions sont bénévoles.

 Article 12 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation.

Ils sont convoqués par :

• convocation individuelle;

• affichage dans les locaux du club;

• bulletin d’information.

L’assemblée générale se réunit chaque année dans le courant du mois de septembre. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou. représentés.

Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

L’assemblée élit chaque année les dirigeants de l’association.

 Article 13 – Assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l’association. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 12.

Elle se réunit également à la demande d’au moins un tiers des membres, ou sur demande du conseil. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 12.

En cas de situation exceptionnelle (pouvant conditionner l’existence de l’association) les décisions seront prises à la majorité des 2/3 ou plus.

Un procès-verbal de la réunion sera établi.

 Article 14 – Règlement intérieur

Le conseil d’administration peut décider de l’établissement d’un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l’assemblée générale.

Il s’impose à tous les membres de l’association.

 Article 15 – Dissolution

La dissolution est prononcée par l’assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L’actif sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association de Montcarra.